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PARUTION DU JOURNAL OFFICIEL 2010 N°9
du 04/03/2010
- Arrêté n° 1007 MSE du 25 février 2010 portant ouverture définitive d'ouverture et d'exploitation d'établissement "Poissonnerie Arearii Tuna"
Voir Arrêté n° 1007 MSE du 25/02/2010
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- Arrêté n° 1008 MSE du 25 février 2010 portant ouverture définitive d'ouverture et d'exploitation d'établissement "Traiteur chez DUOC"
Voir Arrêté n° 1008 MSE du 25/02/2010
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- Arrêté n° 975 MEE du 24 février 2010 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 02/2010 du 26 janvier 2010 portant adoption du budget primitif de l'exercice 2010 de l'école normale mixte de Polynésie française
Voir Arrêté n° 975 MEE du 24/02/2010
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- Arrêté n° 976 MEE du 24 février 2010 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 03/2010 du 26 janvier 2010 portant adoption du budget primitif de l'exercice 2010 du centre de lecture annexé à l'école normale mixte de Polynésie française
Voir Arrêté n° 976 MEE du 24/02/2010
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- Arrêté n° 769 MRM/PRL du 18 février 2010 portant agrément à réduction sur le prix de l'enssece sans plomb au bénéfice de M. Hophini Teanuanua Tehotu à l'usage de son exploitation perlicole sise à Apatki - commune de Arutua (Exploitant n° 217)
Voir Arrêté n° 769 MRM/PRL du 18/02/2010
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- Arrêté n° 771 MRM du 18 février 2010 accordant à M. Tihopu Hubert le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 771 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 772 MRM du 18 février 2010 accordant à M. Takamoana Maniaro le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 772 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 773 MRM du 18 février 2010 accordant à M. Tehahetua Carleto le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 773 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 774 MRM du 18 février 2010 accordant à M. Vanaa Bernard le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 774 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 775 MRM du 18 février 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Richmond Bene, pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 775 MRM du 18/02/2010
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