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PARUTION DU JOURNAL OFFICIEL 2010 N°9
du 04/03/2010
- Arrêté n° 776 MRM du 18 février 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M.Lucas Iakimo, Tamatoa, pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 776 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 777 MRM du 18 février 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Nautre Georges, Eugène pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 777 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 778 MRM du 18 février 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M.Dooding Maraetefau Léon , pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 778 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 779 MRM du 18 février 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M.Faua Olivier, Apuarii , pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 779 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 780 MRM du 18 février 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Noble Teva , pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 780 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 781 MRM du 18 février 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M.Mao Joël , pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 781 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 782 MRM du 18 février 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M.Tinorua Jimmy, Hiro , pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 782 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 783 MRM du 18 février 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Roopinia Johann, Manava , pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 783 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 784 MRM du 18 février 2010 accordant à M. Coulon Joël, Stéphane, Ikauarii le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 784 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 785 MRM du 18 février 2010 accordant à M. Faua Olivier, Apuarii le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 785 MRM du 18/02/2010
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