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PARUTION DU JOURNAL OFFICIEL 2010 N°9
du 04/03/2010
- Arrêté n° 786 MRM du 18 février 2010 accordant à M.Lazzarino Philippe, Gilbert le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 786 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 787 MRM du 18 février 2010 accordant à M.Teheiura Iori, Jonathan le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 787 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 788 MRM du 18 février 2010 accordant à Mme Teraaitepo Rosalie, Maiana le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 788 MRM du 18/02/2010
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- Arrêté n° 900 MRM du 22 février 2010 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la S.C.A Torea Perles sis à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 94)
Voir Arrêté n° 900 MRM du 22/02/2010
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- Arrêté n° 906 MRM du 23 février 2010 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tefaito Tamiano Hiti sis à Takume - commune de Makemo (Exploitant n° 58)
Voir Arrêté n° 906 MRM du 23/02/2010
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- Arrêté n° 907 MRM du 23 février 2010 portant renouvellement et autorisant le changement de bénéficiaire de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole prédédemment attribuée à M. Léon Devon sis à Ahe - commune de Mahini (Exploitant n° 322)
Voir Arrêté n° 907 MRM du 23/02/2010
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- Arrêté n° 908 MRM du 23 février 2010 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la S.C.A Te Matie Perles sis à Rangiroa - commune de Rangiroa (Exploitant n° 144)
Voir Arrêté n° 908 MRM du 23/02/2010
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- Arrêté n° 909 MRM du 23 février 2010 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Vahua Fainau Armandine Tahitoe épouse Teiva sis à Raroia - commune de Makemo (Exploitant n° 15)
Voir Arrêté n° 909 MRM du 23/02/2010
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- Arrêté n° 910 MRM du 23 février 2010 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Terefina Manu Carbayol épouse Teururai sis à Katiu - commune de Makemo (Exploitant n° 38)
Voir Arrêté n° 910 MRM du 23/02/2010
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- Arrêté n° 911 MRM du 23 février 2010 accordant à M. Maamaatuaiahutapu Victor, Kavai, Tevane le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 911 MRM du 23/02/2010
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